IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET
L’éditeur du site internet est :
La société DAZIPAO PROPULSE VOS VENTES, EURL au capital social de 10000, dont le siège social est 2 RUE DU 2EME R.I.C 29200 BREST, immatriculée sous le numéro 451556575, et dont le représentant légal est Claire CHAPON.
L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact(@)dazipao.fr
L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR0K451556575.
ACTIVITÉS EXERCÉES
L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Dazipao est spécialisé en développement commercial.
Etudes de marché, enquêtes de satisfaction, audit marketing/commercial/communication de l’entreprise, stratégie commerciale, définition et mise en place du plan d’action marketing/communication, organisation commerciale. Formations vente, marketing, communication, relation clients.
Quelques missions de détection de projets sont effectuées.
L’activité est soumise aux règles particulières suivantes : l’activité d’enseignement à la conduite est une activité réglementée.
La société Dazipao bénéficie d’un agrément de la préfecture de la région Bretagne (France) n°53 29 07723 29 délivré le 11 juin 2004.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est :
Claire CHAPON, gérante DAZIPAO PROPULSE VOS VENTE
RÉALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par :
EURL DDESIGN
4 Avenue des FTPF
38130 ECHIROLLES
06 88 59 83 38
deborah(@)ddesign.fr
HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
Le site internet est hébergé par :
O2 switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
- ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
- ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
- ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
- ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
- ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
RESPONSABILITÉ DE L'EDITEUR
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.
Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.
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